Mentions Légales

1. Éditeur du Site

Nom de l'association : Association Sportive Départementale des D.O.M. (AS DDOM)
Numéro d'affiliation FFF : 542181
Ligue : Bourgogne-Franche-Comté • District : Côte-d'Or (21)
Siège social : Maison des Associations - GG10, 2 rue des Corroyeurs, 21000 Dijon
Adresse de correspondance : 29 Rue des Rotondes, 21000 Dijon
Téléphone Président : 06 49 08 79 35
Directeur de la publication : La Présidence de l'AS DDOM

2. Hébergement

Le site est hébergé sur une infrastructure serveur Plesk sécurisée avec certificat SSL/TLS Let's Encrypt.
Environnement d'exécution : PHP 8.3 / MariaDB avec architecture scindée (racine publique httpdocs et application privée hors webroot).

3. Propriété Intellectuelle

L'ensemble des contenus (blason officiel de l'AS DDOM, photographies des rencontres et de l'effectif, textes historiques, architecture logicielle) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction totale ou partielle sans accord écrit du club est interdite.

4. Données Personnelles & RGPD

Consultez notre Politique de Confidentialité pour connaître les modalités de conservation et vos droits d'accès ou de rectification.